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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES
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CORPS ACCORDS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CORPS ACCORDS
SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3697457
Date de dépôt :
09/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/12/2019
CORPS ACCORDS de SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES

Présentation de la marque CORPS ACCORDS

Déposée le 9 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CORPS ACCORDS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES domicilié(e) Le Ribouillon - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 788 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORPS ACCORDS est expirée depuis le 9 décembre 2019.

SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES a également déposé les autres marques suivantes : SV , SOUTH BURGUNDY , RED CAT , DOMAINE DES CÈDRES


SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES, Société Anonyme - Le Ribouillon - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France - SIREN 412788770


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 30 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623317 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-30

Inscription le 10 juin 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°625328 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-10

Vins.